-
Avis 20161351
Hôpital du Val du Madon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de...
-
Avis 20161520
Préfecture de l'Essonne
Copie des documents suivants :
1) les contrats signés depuis 2012 par sa cliente avec la...
-
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...
-
Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...
-
Avis 20170979
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...
-
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
-
Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
-
Avis 20171092
Chambre de métiers et de l’artisanat de la Haute-Marne (CMA 52)
Communication, d'une part, sur place au siège de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la...
-
Avis 20171151
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...
-
Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
-
Avis 20171267
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)
Communication des documents suivants relatifs aux opérations de préemption des parcelles situées...
-
Avis 20171275
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
-
Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association :
1) le...
-
Avis 20171381
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants, sans occultation...
-
Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
-
Avis 20171445
Communauté de communes de Cattenom
Communication des rapports annuels d'activité concernant la convention de délégation de service...
-
Avis 20171454
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...
-
Avis 20171498
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20171543
Mairie de Varize
Consultation du dossier relatif à la passation du marché public avec la société X.