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Avis 20205610
Mairie de Saint-Aignan
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20204326
Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents relatifs au processus de...
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Avis 20210882
Mairie de Soufflenheim
Communication de la convention, signée avec la société CAMPING-CAR PARK, relative à la...
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Avis 20210986
Valloire Habitat
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les lots n° 4 à...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20211676
Mairie de Plougastel-Daoulas
Consultation de l'appel d'offres concernant le chantier de construction de la future école...
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Avis 20202478
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants relatifs à la concession portant sur l’exploitation et...
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Avis 20205529
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des documents suivants concernant le marché public de services de transports publics de...
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Avis 20210069
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral n° 70-2020-09-03-002 du 3 septembre...
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Avis 20210299
Syndicat d'Eau de l'Anjou
Copie, de préférence par voie électronique, de la convention de délégation de service public...
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Avis 20210360
Mairie de Perpignan
Copie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les dossiers,...
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Avis 20210437
Lycée Jeanne d'Albret de Saint-Germain-en-Laye
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 10 « Viande de volaille fraiche »,...
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Avis 20210573
France Télévisions
Communication de l'appel d'offres lancé par France Télévision concernant les nouveaux logo de 2018.
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Avis 20210669
Ministère de la culture
Communication de la procédure lancée en avril 2017 concernant le renouvellement de l'habillage...
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Avis 20210764
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20210800
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la convention, ni présentée ni...
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Avis 20210815
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 76)
Communication des documents suivants relatifs à l'acte de candidature de son client, le 28...
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Avis 20210025
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par courrier électronique, de l’acte d’engagement signé par les deux parties (APHP et...
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Avis 20210082
Mairie d'Alet-les-Bains
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats...
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Avis 20210224
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne
Communication du rapport d’analyse des offres relatif au marché public portant sur des...