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Avis 20165754
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
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Avis 20161769
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) concernant l'association dénommée Association de...
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Avis 20160940
Mairie de Marseille
Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 :
1) les tableaux...
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Avis 20175432
Mairie de Marseille
Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...
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Avis 20181775
Mairie de Marseille
Communication des documents concernant l'association de défense des familles et de l'Individu...
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Avis 20172716
Mairie de Marseille
Copie du procès-verbal disciplinaire du 9 mai 2017.
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Avis 20174196
Mairie de Marseille
Copie de l'intégralité des pièces relatives aux arrêtés municipaux d'hospitalisation d'office la...
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Avis 20184198
Mairie de Marseille
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des factures et pièces comptables...
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Avis 20130421
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20184162
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...
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Avis 20191279
Mairie de Marseille
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...
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Avis 20186195
Mairie de Marseille
Communication des documents relatifs à l'école X :
1) le permis de construire ;
2) la...
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Avis 20186145
Mairie de Marseille
Communication, par courrier électronique, des documents établis à la suite des contrôles de...
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Avis 20192137
Mairie de Marseille
Copie de tous les documents liant la société d'affichage JCDECAUX et la mairie de Marseille,...
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Avis 20194587
Mairie de Marseille
Communication de l'intégralité des documents et éléments relatifs à la procédure de péril...
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Avis 20193371
Mairie de Marseille
Communication des documents concernant :
1) l'immeuble sis 69 rue d'Aubagne :
a) le rapport...
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Avis 20194434
Mairie de Marseille
Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...
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Avis 20193990
Mairie de Marseille
Copie ou consultation de l'arrêté de péril imminent n°12/022 du 16 janvier 2012 concernant...
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Avis 20192455
Mairie de Marseille
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires des 19 avril 2018 et...
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Avis 20200188
Mairie de Marseille
Communication de la copie du rapport d'expertise, mandaté par la ville, relatif à l'état du bâti...