-
Avis 20165749
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165750
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165751
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165752
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165753
Métropole Aix Marseille Provence
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165755
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165756
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165759
Mairie de Boulay
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165760
Mairie de Bousbach
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165762
Mairie de Leers
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165763
Mairie de Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165765
Mairie de Graveson
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Conseil 20165820
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable, au représentant d'une association, des documents suivants concernant...
-
Avis 20170001
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) le contrat passé avec le fournisseur d'ouvrages de la...
-
Avis 20170062
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Consultation ou copie par courrier électronique, des contrats conclus avec la société EIFAGE...
-
Avis 20162030
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
-
Avis 20162031
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
-
Avis 20162032
Mairie de Saint-Joseph (972)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
-
Avis 20162181
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des annexes 1 à 15 de la convention de concession ayant pour objet la conception,...
-
Avis 20170204
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du contrat de concession et de ses avenants portant sur l’exploitation du domaine thermal de Vichy.