-
Avis 20164456
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...
-
Avis 20164574
Mairie de Pantin
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur CD ou DVD, des documents ouvrant droit à...
-
Avis 20164889
Mairie de Ruaudin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les statuts et...
-
Avis 20164924
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions attribuées aux associations...
-
Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
-
Avis 20163986
Mairie de Servian
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
-
Avis 20171702
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
-
Avis 20171703
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
-
Avis 20172027
Mairie de Saint-Sever
1) communication du détail des écritures aux comptes administratifs 2015 et 2016 des comptes...
-
Avis 20172276
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Deux-Savoie Isère pour 2015...
-
Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
-
Avis 20162178
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais située 19...
-
Avis 20170603
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication des documents suivants :
1) le montant et la liste des cultivateurs percevant une...
-
Avis 20163109
Ministère des sports
Communication des documents suivants concernant les associations « Union nationale des...
-
Avis 20160276
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'identité des propriétaires privés bénéficiaires des...
-
Conseil 20150128
Mairie de Grenoble
1) possibilité et modalités de mise en ligne, dans le cadre d'un projet d'open data, de...
-
Avis 20153226
Préfecture du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les budgets, comptes et délibérations de...
-
Avis 20152027
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions accordées de 2012 à 2014 à...
-
Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
-
Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...