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Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20164343
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Document unique...
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Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
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Avis 20165568
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des cahiers des charges (ou chartes) des agricultures biologiques responsables et...
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Avis 20165726
Mairie d'Erstein
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20170970
Métropole du Grand Paris
Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...
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Avis 20171107
Métropole Rouen Normandie
Communication des documents afin de vérifier le fonctionnement des pépinières et hôtels...
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Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
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Avis 20153330
Mairie de Sainte-Marie-du-Mont
Copie du nouveau marché de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'un réseau d'eaux usées...
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Avis 20153537
Mairie de Marly (59)
Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public portant sur la...
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Avis 20175664
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin (DDPP 67)
Communication de l'agrément, ou du renouvellement de l'agrément, de l'association pour le...
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Avis 20175701
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20176008
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants détenus par la DREAL 57 concernant les demandes...
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Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
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Avis 20172871
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20173154
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20173236
Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constitutives du dossier concernant...
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Avis 20185341
Troyes Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de...