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Avis 20163894
Mairie de Cazilhac
Copie, sous forme de documents numérisés via internet, de l'arrêté préfectoral interdisant la...
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Avis 20163913
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis
Communication du montant de l'offre de l'attributaire concernant le marché public portant sur...
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Avis 20163918
Sénat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20163924
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des dossiers des demandes de concessions ostréicoles autorisées par le préfet du...
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Avis 20163960
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des dossiers relatifs aux candidatures et aux offres des sociétés attributaires...
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Avis 20163967
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offres et les marchés publics concernant...
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Avis 20163984
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier concernant la demande déposée par la SNC LE...
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Avis 20163985
Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87)
Copie des documents suivants, sous forme de plans et de listes papier et/ou numérique, pour les...
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Avis 20163992
Mairie de Griesheim-près-Molsheim
Copie du contrat liant la commune avec l'Association familiale de loisirs éducatifs et de...
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Avis 20163995
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public lancé par la commune...
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Avis 20164020
Mairie de Maurepas
Communication des conventions en vigueur à la date du 30 mars 2014 relatives au parc de...
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Avis 20164053
Communauté urbaine du Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession du service public de la distribution...
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Conseil 20164081
Mairie de Brunoy
Caractère communicable, à la société COMPASS GROUP FRANCE, du rapport annuel d'activité produit...
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Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20164098
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20164105
Mairie de Noyarey
Communication de l'étude de 2011 menée par la Chambre de Commerce et d'Industrie sur le centre village.
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Avis 20164147
Ministère de l'intérieur
Consultation sur place ou envoi d'une copie des documents suivants :
1) les dossiers de demande...
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Avis 20164167
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'optimisation des...
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Avis 20164172
Centre hospitalier d'Arras
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20164175
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, des documents indiquant et établissant les éléments suivants...