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Avis 20171559
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è...
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20163193
Communauté de Communes Interdépartementale des Baronnies (CCIB)
Communication des résultats de l'offre choisie dans le cadre du marché des travaux de...
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Conseil 20163296
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Caractère communicable, à l'association « Union départementale vie nature 83 » (UDVN83), des...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Conseil 20163417
Mairie de Mareil-Marly
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20163462
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, du schéma d'organisation et de...
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Avis 20163508
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des motifs ayant conduit au rejet de la candidature de sa cliente concernant...
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Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
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Avis 20155497
Société d'économie mixte ADOMA
Copie, par courrier électronique, des pièces suivantes concernant les lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20155547
Conseil régional de Lorraine
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité de l'offre de prix détaillée de la société...
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Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...
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Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...
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Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset
Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...
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Avis 20154643
Conseil départemental de la Haute-Saône
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille
Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...
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Avis 20154684
Office public de l'habitat « Logis Cévenols » (OPH 30)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « secteur d'Alès », n° 2 « secteur...
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Avis 20154809
Office national des forêts (ONF)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20154884
Ministère des Armées
Communication du détail des prix concernant les lots « achats » attribués à la société ACP,...