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Avis 20170690
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Copie du contrat de service passé avec la commune de Saint François.
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Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
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Conseil 20170841
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Causse du Massegros (SIAEP 48)
Caractère communicable de la liste des abonnés du SIAEP du Causse du Massegros (établissement...
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Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...
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Conseil 20160920
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse
Caractère communicable, à l'association de défense des habitants et contribuables de l'Aigoual...
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Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...
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Avis 20160964
Mairie de Crest
Communication de la carte des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune.
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Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...
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Avis 20161374
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...
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Avis 20170948
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du plan du réseau des eaux pluviales à proximité du site de stockage de céréales de sa cliente.
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Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...
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Avis 20171261
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie des résultats d'analyses d'eau de distribution de la commune réalisées entre octobre 2015...
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Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)
Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.
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Avis 20171475
Syndicat intercommunal de l'assainissement de l'agglomération de Montrichard (SIAAM)
Communication de l'étude de faisabilité du passage des installations individuelles et autonomes...
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Avis 20171516
Centre hospitalier du Chinonais
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des rapports d'analyse d'eau de...
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Avis 20171520
Mairie de Ouistreham
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'autorisation de création d'un...
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Avis 20171540
Mairie de Chaumontel
Copie, ou à défaut consultation, des études de zonage et du schéma d'assainissement de la...
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Avis 20171602
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
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Avis 20162985
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre n° 109 HC/IDV/AR du 12 janvier 2005 adressée au maire de Paea, relative à la...
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Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...