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Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
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Avis 20172074
Mairie de Carpentras
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) relatifs à la taxe locale...
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Avis 20165546
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
Copie de documents relatifs à la présence du cirque X sur le territoire de la commune en...
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Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...
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Avis 20172430
Mairie de Carpentras
Communication du rapport réalisé par le cabinet X recensant les panneaux publicitaires sur le...
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Avis 20172589
Mairie de Carpentras
Copie par courriel, de documents se rapportant à la révision du règlement local de publicité.
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Avis 20192137
Mairie de Marseille
Copie de tous les documents liant la société d'affichage JCDECAUX et la mairie de Marseille,...