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Avis 20153514
Mairie du Perthus
Communication des documents suivants concernant le personnel de la commune :
1) la liste du...
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Avis 20152482
Université de Franche-Comté
Communication de la liste des bénéficiaires de la prime d'encadrement doctoral et de recherche...
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Avis 20152732
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents et éléments suivants :
1) les rémunérations par décile, inférieur et...
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Avis 20153922
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Dordogne (DIRECCTE 24)
Communication d'une copie du plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) établi et mis en œuvre en...
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Avis 20154207
Centre hospitalier de Troyes
Copie des documents suivants:
1) les comptes rendus opératoires dont il a été l'auteur pendant...
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Avis 20183641
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l’organigramme détaillé de la sous-direction « appui »...
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Avis 20184080
Préfecture de la Guyane
Copie des documents suivants relatifs aux fonctionnaires affectés au sein du service de police...
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Avis 20176034
Centre Hospitalier Pierre Oudot de Bourgoin-Jallieu
Communication de l'ensemble du dossier personnel du docteur X, recruté par voie de mutation, en...
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Avis 20180713
Centre Paul Dottin
Communication par voie électronique des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes...
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Avis 20180714
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Communication par voie électronique des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes...
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Avis 20180715
Hôpital de Revel
Communication par voie électronique des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes...
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Avis 20180838
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Copie des documents suivants, relatifs à la formation des directeurs de police municipale pour...
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Conseil 20181250
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95)
Caractère communicable des conclusions d'une enquête menée par l'inspection du travail dans le...
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Avis 20181269
Ecole nationale d'administration (ENA)
Communication des documents suivants pour chacune des trois dernières promotions « Jean de La...
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Conseil 20182681
Pôle emploi
Caractère publiable en ligne de sa base de données, historiques et actives, des offres d’emploi.
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Avis 20184143
Présidence de la République
Copie des documents suivants relatifs à la suspension de fonctions et le licenciement de...
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Avis 20183325
Mairie de Sète
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la procédure concernant le litige...
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Conseil 20181475
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95)
Caractère communicable, aux salariés d'une société frappée d'une décision de fermeture...
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Conseil 20181584
Pôle emploi
Caractère publiable en ligne des taux d’accès à l’emploi des demandeurs d’emploi ayant suivi une...
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Avis 20181613
Secrétariat d'état chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Diffusion publique de la liste des entreprises franciliennes ayant conclu un accord relatif à...