-
Avis 20171812
Mairie de Moussan
Communication par voie électronique, en leur qualité de conseillère municipale, des documents...
-
Avis 20163077
Mairie de Valernes
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les comptes-rendus des...
-
Avis 20163347
Mairie de Tordères
Communication, de préférence au format électronique, ou à défaut, sur support papier, des...
-
Avis 20155530
Mairie de Courbevoie
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Avis 20155532
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Avis 20154710
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer
Communication d'une copie intégrale et non partielle du procès-verbal du conseil municipal de La...
-
Avis 20155089
Mairie du Cailar
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal désignant l’avocat choisi...
-
Avis 20153519
Communauté de communes Seine-Mauldre
Copie des pièces annexées à la convocation des membres du conseil communautaire à sa séance du...
-
Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
-
Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
-
Avis 20175290
Mairie de Charleval
Copie de documents relatifs aux travaux de la salle communale « Charles IX » :
1) le programme...
-
Avis 20181662
Mairie de Montréal (11)
Communication dans l'intégralité et sans occultation des documents inhérents au stockage de...
-
Avis 20173804
Mairie de Catllar
Consultation des registres de délibérations du conseil municipal depuis 1925 afin d'identifier...
-
Avis 20182575
Mairie de Wittisheim
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le diagnostic de performance énergétique...
-
Avis 20202296
Mairie de Loriol-sur-Drôme
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'UNICEF concernant la nuit...
-
Avis 20212537
Mairie de Tourrette-Levens
Communication des documents suivants :
1) les demandes de subventions des associations ;
2) les...
-
Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
-
Avis 20212720
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des éléments de réponse apportés par le préfet de Meurthe-et-Moselle à la demande...
-
Avis 20212871
Communauté de communes Provence Verdon
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tarif de la redevance...
-
Avis 20212166
Mairie de Montferrand-le-Château
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) une copie des...