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Avis 20185347
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des missions de...
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Avis 20185373
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication des documents relatifs au lot n° 5 « équipements spécifiques sportifs intérieurs »...
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Avis 20185464
Préfecture du Var
Copie, en sa qualité de maire du Muy, de la lettre en date du 16 juillet 2018 de la société...
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Avis 20185508
Mairie de Boisemont
Communication, par copie numérique, des documents suivants concernant :
1) les missions...
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Avis 20185568
Mairie de Châtelus-Malvaleix
Copie de la convention passée avec la SARL X concernant l'exploitation d'une station-service de...
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Avis 20185811
Mairie de Biarritz
Consultation des contrats conclus par la Société d'économie mixte Biarritz Océan et la Socomix.
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Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...
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Avis 20186146
Toulouse Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats et de...
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Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg :
1) OND-001 :...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Avis 20186248
Mairie de Confrançon
Communication de tous les courriers et courriels échangés avec la société SOLVEO et/ou ses...
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Avis 20190020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Copie des documents suivants :
1) la liste officielle des personnes siégeant à la Commission...
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Avis 20190071
Metz Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...
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Avis 20190250
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Communication des documents suivants :
1) les actes initiaux de caution consentis par la commune...
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Avis 20190314
Mairie de Confrançon
Communication de tous les documents (courriers, emails, etc) échangés, de 2016 à 2018, avec la...
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Avis 20190347
Mairie de Ramatuelle
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de...
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Avis 20190456
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces relatives à la procédure de mise en...
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Avis 20190616
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie des documents suivants concernant le marché public relatif au lot n° 1 « Responsabilité...
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Avis 20190775
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des avis rendus par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)...
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Avis 20190782
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre portant sur la...