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Avis 20163986
Mairie de Servian
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
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Avis 20164147
Ministère de l'intérieur
Consultation sur place ou envoi d'une copie des documents suivants :
1) les dossiers de demande...
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Avis 20164208
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164214
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164215
Chambre d'agriculture de la Corrèze
Communication du dossier de reprise de l'exploitation agricole « La Ferme du Mas ».
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Avis 20164219
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164222
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
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Avis 20164235
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164236
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
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Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...
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Avis 20171947
Communauté de communes de l'Est de la Somme
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, par envoi postal ou par courrier électronique,...
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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
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Avis 20172083
Mairie de Rosay
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X déposé par la commune pour la...
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Avis 20172109
Préfecture de l'Hérault
Communication du rapport de la commission de sécurité concernant l'enquête préalable à la...
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Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
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Avis 20172177
Province des Iles Loyauté
Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...