-
Avis 20164865
Mairie de Maisons-Alfort
Copie de documents dans le cadre de travaux réalisés dans son pavillon afin d'en louer une...
-
Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20171807
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie de documents relatifs à l'enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité...
-
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
-
Avis 20150053
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des documents suivants se rapportant au groupe de travail chargé de l'« évaluation...
-
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
-
Avis 20150183
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Communication des documents suivants :
1) le descriptif détaillé des réseaux des services...
-
Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
-
Avis 20153067
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi postal ou électronique, des avis d'imposition relatifs aux années 2010...
-
Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
-
Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
-
Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
-
Avis 20181055
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants :
1) les rapports ou écrits administratifs, le concernant,...
-
Avis 20182081
Mairie de Saint-Alban-en-Montagne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la section de « Mas...
-
Avis 20174198
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20174357
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier individuel et dans son...
-
Avis 20173329
Ministère de l'économie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
-
Avis 20135083
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
-
Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
-
Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...