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Avis 20161387
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la délégation de pouvoir de Monsieur X pour signer la...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20152153
Conseil départemental de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents (nom, cadre d'emploi,...
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Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...
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Avis 20142667
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame XXX XXX :
1) les actes...
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Avis 20141221
Mairie de Roquefort-sur-Soulzon
Copie des documents suivants relatifs au recrutement de la secrétaire de mairie à compter du 1er...
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Avis 20141341
Mairie de Saint-Brieuc
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination de Monsieur...
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Avis 20140195
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Communication, par envoi électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des directives...
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Avis 20143472
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO)
Copie de l'arrêté portant nomination de Monsieur XXX XXX en qualité de directeur général des...
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Avis 20133444
Mairie d'Embrun
Communication des documents suivants concernant sa mise à disposition auprès de pôle emploi et...
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Avis 20130270
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie des documents suivants concernant la suppression du poste de directeur de l'urbanisme, de...
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Avis 20130967
Mairie du Cannet
Copie des 4 arrêtés de nomination au grade d'attaché territorial non transmis par le maire du...
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Avis 20124328
Conseil général du Nord
Communication de la délibération portant création du poste de « chargé de la mission promotion...
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Avis 20124276
Chambre de métiers d'Alsace
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision ou les décisions de...
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Avis 20131187
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame XXX XXX :
1) l'acte de...