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Avis 20201717
Mairie d'Epinal
Communication du plan de continuité d'activité (PCA) depuis le début du confinement mis en place...
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Avis 20200812
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie du projet de service ayant fait émerger le Service Environnement.
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Avis 20202673
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20211523
Communauté de communes Bugey Sud
Communication par voie électronique sous forme dématérialisée ou, à défaut, par voie postale, de...
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Avis 20210281
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination sur son nouveau poste de...
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Avis 20212177
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, sur support numérique, des listes du personnel communal arrêtées au 31 décembre...
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Avis 20200603
Mairie du Tampon
Communication, au format papier ou par courrier électronique, du rapport d'audit du service des...
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Avis 20200826
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de 2018 ;
2) le rapport annuel de...
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Avis 20200861
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copies des documents suivants :
1) le rapport de l’audit concernant les risques psycho-sociaux...
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Avis 20212886
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) l'audit portant sur le projet de service établi en 2018 ;
2)...
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Avis 20213182
Mairie de Nanterre
Communication de documents suivants :
1) le ou les contrat(s) de travail de Monsieur X ;
2) la...
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Avis 20204488
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le nouvel organigramme de la collectivité...
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Avis 20205466
Mairie de Koungou
Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
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Avis 20205424
Mairie de Saint-Nazaire
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20204033
Mairie d'Evreux
Copie, au format papier, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20204538
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie des documents suivants, en vigueur à la date de la demande :
1) l'avis du CHSCT compétent...
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Avis 20210898
Mairie de Fouquières-lez-Lens
Communication d'une copie de la délibération (initiale) relative à l'instauration du temps de...
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Avis 20212083
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication de l'organigramme du service des sports de la mairie pour les années 2015 à 2021.
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Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...
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Avis 20215092
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...