-
Avis 20110412
maire de Loupes
- consultation, avec possibilité d'en prendre copie, des documents suivants :
1) les détails des...
-
Avis 20161893
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, à des fins de publication :
1) le...
-
Avis 20161273
Mairie de La Guérinière
Copie du budget, du budget annexe, des pièces annexées au budget et du compte administratif, qui...
-
Avis 20162745
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des documents suivants :
1) certaines factures relatives à l'exercice 2015 de la...
-
Avis 20160071
Mairie de Reygade
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation en date...
-
Avis 20160337
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication des documents et fiches détaillées concernant les frais de mission, stage ou...
-
Avis 20155725
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, de préférence au format numérique ou...
-
Avis 20150811
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) la délégation accordée par l’ordonnateur secondaire au...
-
Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
-
Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
-
Avis 20151651
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) le grand livre budgétaire de la commune pour...
-
Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
-
Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...
-
Avis 20141563
Mairie de la Chapelle-Viviers
Consultation des documents suivants se rapportant aux années 2010 à 2012 :
1) les comptes...
-
Avis 20143128
Mairie de Noisy-sur-Oise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143134
Mairie de Ronquerolles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143135
Mairie du Perchay
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143136
Mairie de Santeuil
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143137
Mairie de Nesles-la-Vallée
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143138
Mairie de Condécourt
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...