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Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...
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Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20162237
Mairie de Scy-Chazelles
Copie des documents suivants :
1) l'estimation réalisée par Monsieur X pour la parcelle section...
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Avis 20162333
Ministère de la justice
Communication de l'intégralité des documents administratifs nominatifs la concernant contenus au...
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Avis 20162535
Communauté de communes Médullienne
Copie de l'audit sur le secteur de l'enfance et jeunesse réalisé en mars 2016.
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Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
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Avis 20162593
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20162635
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille et-Vilaine
Copie du rapport de la société X, réalisé en 2015 pour le compte de X dans le cadre des études...
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Avis 20162647
Mairie de Goeulzin
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'étude « Cadre de Vie », menée par...
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Avis 20162669
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI 38)
Communication, sur support papier, ou, sur support informatique, du rapport n° 2014-M-001-04...
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Avis 20170191
Union des producteurs de vin Mâcon
Communication de l'ensemble des documents émis par l'organisme de contrôle SIQOCERT et l'Union...
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Avis 20170300
Mairie de Saumur
Copie de l'évaluation du prix réalisée par France Domaine dans le cadre de la cession d'un...
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Avis 20170438
Mairie d'Albigny-sur-Saône
Consultation, en sa qualité d'élu, des documents suivants :
1) les plans du futur permis de...
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Avis 20170523
Ministère de la culture
Communication, sous format papier, du rapport de l'« Audit-flash » réalisé par l'Inspection...
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Avis 20160780
Préfecture de la Loire-Atlantique
Consultation, en sa qualité de parent d'élève de l'école Jacqueline AURIOL, des courriers...
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Avis 20160794
Mairie de Linas
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs aux nuisances dues à...
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Avis 20160802
Mairie de La Clusaz
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
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Avis 20160824
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Avis 20160968
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie des documents concernant le projet de modification du plan de sauvegarde et de mise en...
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Avis 20161179
Mairie du Mans
Consultation du rapport d'audit portant sur la gestion du complexe sportif dénommé « MMARENA »,...