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Avis 20172345
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le bilan social pour l'année 2016 ;
2) le nombre...
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Avis 20165327
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des fiches de paie du mois de décembre 2015 concernant :
1) Monsieur X, Directeur Général...
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Avis 20165365
Communauté de communes du Val de Sée
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165436
Conseil départemental du Nord
Communication du rapport d'enquête établi entre septembre 2015 et janvier 2016 par l'Inspection...
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Avis 20165453
Mairie d'Avignon
Communication du document attestant l'inscription de Monsieur X à la formation initiale...
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Avis 20165459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Communication de l'ensemble des pièces constituant le dossier la concernant remis à Monsieur X...
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Avis 20165486
Mairie de Stains
Communication, sur support numérique ou à défaut copie papier, de la liste du personnel communal...
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Avis 20165487
Mairie de Sevran
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20165497
Mairie de Bobigny
Copie des arrêtés de renouvellements de contrats de Madame X et Monsieur X.
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Avis 20165520
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le conseil départemental de l'ordre des médecins sur le projet...
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Avis 20165522
Communauté d'agglomération Tulle Agglo
Copie par courrier électronique de l'arrêté d’affectation ou du contrat d’engagement de la...
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Avis 20165555
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au poste de directeur de la piscine à...
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Avis 20165673
Mairie de Marck
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20165941
Conseil départemental de l'Isère
Copie de l'enquête le concernant, réalisée par la direction des ressources humaines et...
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Avis 20165948
Communauté de communes de Saint-James
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165950
Communauté de communes de Saint-Hilaire du Harcouët
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165951
Communauté de communes du Mortainais
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165952
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165953
Mairie de Jullouville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170032
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel portant détachement à plein temps...