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Avis 20164881
Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle (UTAC-OTC)
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de mandataire, de l'historique des contrôles...
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Avis 20164882
Université Lumière Lyon 2
Copie de son dossier universitaire relatif au master 2 « Psychologie clinique, clinique de la...
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Avis 20164883
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de documents relatifs à la situation du Directeur Général des Services (DGS),...
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Avis 20164884
Ministère de l'intérieur
Communication des avis rendus par la commission centrale de sécurité au cours des années 1986 à...
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Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20164886
Mairie de Nanteuil-lès-Meaux
Communication des trois dossiers de demande d'attestation d'accueil du 16 juin 2016, numérotées...
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Avis 20164887
Caisse du régime social des indépendants du Rhône (RSI 69)
Copie de l'original de la « table des règles métier » du RSI, ou si celle-ci est trop...
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Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
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Avis 20164889
Mairie de Ruaudin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les statuts et...
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Conseil 20164890
Université de Nîmes
Caractère communicable de l'ensemble des documents relatifs à l'inscription sur les listes...
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Avis 20164891
Mairie de Landerneau
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'installation ou de l'arrêté autorisant la...
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Avis 20164892
Mairie de Vieux-Condé
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant réglementation du stationnement sur les...
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Avis 20164893
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bon Accueil de Lagnieu (EHPAD)
Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'entreprise...
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Avis 20164894
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à la carrière à ciel ouvert exploitée par la société GCM au lieu-dit...
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Avis 20164895
Mairie de Marseille
Consultation des comptes de l'Association de médiation sociale, arrêtés au 31 décembre 2014 et...
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Avis 20164896
Syndicat de la plaine de Faverges
Copie du document indiquant la capacité en équivalent habitants du lagunage de Conchardin, avec...
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Avis 20164897
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des 7 témoignages écrits l'accusant de harcèlement moral.
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Avis 20164898
Caisse du régime social des indépendants Ile-de-France Ouest
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la société de droit privé RSI Ile de...
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Avis 20164899
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie de documents relatifs à l'autorisation d'urbanisme n° 6622715A0001A délivrée à X le 8 août...
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Conseil 20164900
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)
Caractère communicable, au titulaire d'un lot de chasse, des plans de chasse de l'ancien...