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Avis 20213196
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Communication, par consultation, après occultation des mentions protégées au titre du secret...
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Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
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Avis 20213375
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Mise en ligne des données des marchés publics de la CNR pour les années 2017 (entrée en vigueur...
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Avis 20213427
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20213472
Conseil départemental des Yvelines
Communication des appels d'offre, de tous les devis, bons de commande, contrats, conventions et...
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Avis 20213536
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20213596
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de l'ensemble des pièces du marché public relatif à la bibliothèque d'information...
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Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...
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Avis 20211570
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter la centrale solaire...
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Conseil 20211571
Mairie de Thann
Caractère communicable et modalités d'accès des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20211827
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20211941
Mairie de Loubeyrat
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement...
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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20212008
Groupement de coopération sanitaire - Groupement hospitalier de territoire (GCS - GHT) Léman Mont-Blanc
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception,...
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Avis 20212037
Mairie de Thann
Communication, par courrier électronique ou mise à disposition en mairie, des documents suivants...
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Avis 20212103
Première ministre
Communication de l'ensemble des documents concernant la mise en place de la « task-force...
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Avis 20212196
Office Public de l'habitat Sud Atlantic de Bayonne (OPH 64)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205277
Mairie de Pussay
Copie, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...