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Avis 20173603
Mairie de Salernes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...
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Avis 20193697
Mairie de Saint-Yaguen
Communication, de préférence sous format électronique, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20200667
Mairie de Bédoin
Communication des documents relatifs à la demande d'avis domanial formulée par la commune...
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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)
Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » :
1) le courrier...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...