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Avis 20194002
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public intitulé « Recyclage des...
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Avis 20194024
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des informations collectées par la Direction de l'action sociale,...
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Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
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Avis 20194258
Mairie de Paris
Consultation par publication en ligne ou par courrier électronique de la convention de...
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Avis 20195145
Mairie de Paris
Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20194115
Mairie de Paris
Communication du rapport d'expertise de février 2018 du docteur X ayant conduit à la décision de...
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Avis 20194517
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la note du 8 novembre 2018 de la...
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Avis 20195127
Mairie de Paris
Communication du taux d'invalidité et d'incapacité permanente qui a été retenu à son égard, au...
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Avis 20191534
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20203896
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents comptables qui constituent le dossier de sa mère...
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Avis 20200078
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical détenu par les...
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Avis 20200131
Mairie de Paris
Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...
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Avis 20200426
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté administratif relatif à son son statut d'inaptitude à l'emploi et aux...
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Avis 20201720
Mairie de Paris
Communication de la copie intégrale du dossier de médecine professionnelle et préventive de son client.
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Avis 20201751
Mairie de Paris
Communication des pièces constituant son dossier médical sans passer par l'intermédiaire de son...
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Avis 20201752
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de leurs dossiers personnels d'Aide à la Personne (APA).
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Avis 20201789
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...
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Avis 20201857
Mairie de Paris
Communication, en version papier et par courrier électronique, du permis de construire référencé X.
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Avis 20202054
Mairie de Paris
Communication, idéalement sur tableur, des données financières relatives aux dépenses...