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Avis 20175061
Régie des eaux et d'assainissement du pays de Martigues
Consultation du schéma directeur d'alimentation en eau potable des pays de Martigues.
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Conseil 20182902
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de...
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Avis 20181163
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication de l’intégralité du dossier d’options de sûreté (DOS) du projet de piscine...
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Avis 20182581
Préfecture du Morbihan
Communication de documents relatifs à la carrière de Keriel en lien avec les sociétés Helary et...
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Avis 20182765
Préfecture de la Haute-Saône
Communication par courriel ou sur CD-ROM de documents relatifs au réaménagement de la route des...
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Avis 20181694
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Copie des documents suivants :
1) le plan détaillé quartier par quartier du réseau de chaque...
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Avis 20172597
Agence française pour la biodiversité
Communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente des produits...
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Avis 20172966
Mairie d'Arvillard
Copie du descriptif détaillé des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées sur la commune.
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Avis 20173890
Mairie du Porge
Communication, par courriel ou au format papier, de documents relatifs au réseau d'adduction...
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Avis 20173363
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants dans leur intégralité et...
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Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
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Avis 20141612
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants concernant l'aérodrome de Saint-Bartélémy :
1) les...
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Avis 20141783
EDF
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de juin 2011 du haut fonctionnaire de...
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Avis 20142374
Mairie de Folschviller
Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...
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Avis 20142569
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du rapport d'audit de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) concernant la...
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Avis 20140418
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs aux arrêtés du 20 décembre 2013 autorisant la réalisation...
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Avis 20132460
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants relatifs à la microcentrale hydroélectrique de...
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Avis 20132906
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants, relatifs aux circonstances et aux causes de l'explosion...
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Avis 20134036
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication de l'ensemble des plans des réseaux d'alimentation en eau, gaz, électricité, et...
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Avis 20130295
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Communication d'une copie du dossier sur les rejets liquides issus des activités du centre du...