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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
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Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
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Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
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Avis 20160317
Mairie de Clamart
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
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Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
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Avis 20151912
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le dossier de sa cliente détenu par...
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Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
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Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175790
Mairie de Caromb
Consultation des marchés publics passés par la commune portant sur les opérations suivantes :
1)...
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Avis 20181946
Mairie de Ceignes
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...