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Avis 20164805
Communauté de Communes des Coteaux de Garonne
Copie de documents relatifs au PLU de la commune de Sainte-Croix-du-Mont :
1) les convocations...
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Avis 20164809
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Copie, de préférence par courriel, du dossier de permis de construire n° PC 09306116B000 délivré...
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Avis 20164819
Mairie de Saint-Malo-de-Beignon
Copie du permis de construire de la bâtisse édifiée sur une parcelle voisine du terrain...
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Avis 20164820
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie de documents relatifs à la « route des Ignames » dans le cadre du courrier du maire en...
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Avis 20164829
Mairie d'Etavigny
Consultation des autorisations d'urbanisme délivrées pour :
1) la pose pose d'un vélux chez...
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Avis 20164836
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...
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Avis 20164839
Mairie de Malaussène
Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie :
1)...
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Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin :
1) le dossier...
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Avis 20164849
Mairie de Saint-Sulpice-de-Favières
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20164858
Mairie de Cabriès
Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...
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Avis 20164863
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants concernant une permission de voirie RD 66 :
1) le plan non joint à...
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Avis 20164864
Mairie de La Cadière-d'Azur
Copie du bail à construction signé entre la commune et la SAS X, accompagné de toutes les annexes
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Avis 20164865
Mairie de Maisons-Alfort
Copie de documents dans le cadre de travaux réalisés dans son pavillon afin d'en louer une...
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Avis 20164868
Mairie de Paris
Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...
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Avis 20164870
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...
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Avis 20164872
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois
Copie des documents suivants, relatifs au différend opposant le maire à ses clients concernant...
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Avis 20164873
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...
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Avis 20164877
Mairie de Placy
Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...
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Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...