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Avis 20165365
Communauté de communes du Val de Sée
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165418
Ministère des Armées
Copie de l’ensemble des correspondances et des pièces jointes échangées entre les services...
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Avis 20165421
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à une « demande de...
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Avis 20165489
Mairie de Charleville-Mézières
Copie de ses feuilles d'heures supplémentaires des mois de janvier, février, mars, octobre et...
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Avis 20165519
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de ses fiches de paye du CHU Saint-Louis pour la période de 1986 à mars 2009 inclus.
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Avis 20165541
Groupe public de santé Perray-Vaucluse (GPSPV)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au versement de la nouvelle...
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Avis 20165570
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...
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Conseil 20165591
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse
Caractère communicable à un syndicat d'un tableau nominatif portant sur trois ans, sans...
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Avis 20165610
Ecole polytechnique
Communication des documents administratifs suivants :
1) tout document (courrier, note, mémoire,...
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Avis 20165948
Communauté de communes de Saint-James
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165950
Communauté de communes de Saint-Hilaire du Harcouët
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165951
Communauté de communes du Mortainais
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165952
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165953
Mairie de Jullouville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170108
Mairie du Lamentin (Guadeloupe)
Copie des fiches de paie des mois de juin et juillet 2016 de Madame X.
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Avis 20170199
Mairie de Meulan
Copie des documents suivants relatifs aux agents de la collectivité :
1) les délibérations sur...
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Avis 20170221
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé des heures supplémentaires...
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Avis 20170242
Syndicat intercommunal à vocation unique Erik Satie
Communication, en sa qualité d'élue du personnel, de la liste nominative du personnel de l'école...
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Avis 20170312
Mairie du Chesnay
Communication des arrêtés attribuant les primes et fixant leurs montants, aux agents suivants...