-
Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
-
Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen
Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...
-
Avis 20161230
Mairie de Saint-Ouen
Demande d'envoi postal, et non de consultation sur place en mairie, de l'intégralité de son...
-
Avis 20155996
Mairie de Saint-Ouen
Communication du contrat passé avec la société Inter Service Organisation (ISOR) en vue...
-
Avis 20153560
Mairie de Saint-Ouen
Communication, dans le cadre d'un dossier de succession de l'épouse de son client au profit de...
-
Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen
Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...
-
Avis 20180703
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants au format papier de préférence, à défaut par voie électronique :
1)...
-
Avis 20181738
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° DL/16/165 du conseil municipal du 3 octobre...
-
Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
-
Avis 20172875
Mairie de Saint-Ouen
Communication par courriel ou courrier, de la déclaration préalable ou la demande...
-
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen
Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...
-
Avis 20142435
Mairie de Saint-Ouen
Copie de sa fiche de notation 2013.
-
Avis 20142453
Mairie de Saint-Ouen
Communication d'une copie des arrêtés portant nomination de Monsieur XXX XXX, en qualité...
-
Avis 20133474
Mairie de Saint-Ouen
Copie de l'estimation effectuée par France Domaine dans le cadre du projet d'acquisition par la...
-
Avis 20132152
Mairie de Saint-Ouen
Communication des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre pour le...
-
Avis 20134547
Mairie de Saint-Ouen
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré à la société Modigliani...
-
Avis 20130603
Mairie de Saint-Ouen
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant autorisation d'ouverture et...
-
Avis 20124559
Mairie de Saint-Ouen
Communication de la liste comportant les nom, prénom, cadre d’emploi et lieu d’affectation des...
-
Avis 20183451
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, depuis 2007 :
1) les délibérations...
-
Avis 20183452
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats de délégation...