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Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
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Avis 20200276
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) tous documents décidant la mise...
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Conseil 20212404
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes (CGFPT 40)
1) modalités de communication des pièces contenues dans les dossiers soumis à l'examen de la...
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Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...