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Avis 20211811
Mairie d'Hargeville
Copie du budget primitif 2020 de la commune.
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Avis 20211847
Mairie de Saint-Vaast-la-Hougue
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et membre de la commission des finances,...
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Avis 20205201
Mairie de Loyat
Communication des documents suivants :
1) les factures concernant tous les travaux de voirie de...
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Avis 20205724
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des pièces du dossier de...
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Avis 20210312
Mairie de Mitry-Mory
Copie, par voie numérique, du grand livre communal 2020 en investissement et en fonctionnement.
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Avis 20210315
Mairie de Montpon-Ménestérol
Communication du compte administratif et de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de...
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Avis 20210482
Mairie de Saintigny
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, du compte administratif 2020.
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Avis 20210673
Communauté de communes Moselle et Madon
Copie du compte administratif du service des ordures ménagères pour les années 2017, 2018 et 2019.
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Avis 20210687
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des factures suivantes :
1) 2016 - Facture X d’un montant de...
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Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...
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Avis 20210716
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique ou par...
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Avis 20210767
Conseil départemental des Landes
Communication des comptes et budget, ainsi que tout autre document comptable, de l'association X...
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Avis 20210772
Mairie de Saulx-Marchais
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité du grand livre des comptes, pour les années...
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Avis 20210819
Mairie de Montpellier
Communication, à la suite de la transmission des documents occultés, de la copie intégrale sans...
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Avis 20210004
Mairie de Brié-et-Angonnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous format électronique ouvert (excel, cdv, xml),...
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Avis 20210136
Mairie de Saint-Priest-Taurion
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes administratifs concernant le...
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Avis 20210179
Mairie de Saintigny
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les devis et factures des travaux...
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Avis 20210192
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la programmation pluriannuelle...
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Avis 20210211
Syndicat Mixte des Ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse - SIOM 91
Copie, par courrier, courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
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Avis 20210239
Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Tournan-en-Brie (SIETOM 77)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...