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Avis 20164485
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les conventions portant concession d'occupation du...
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Avis 20164851
Mairie de Nîmes
Copie de l'étude « Faune, flore, paysages et réseaux sur le territoire des garrigues habitées ».
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Avis 20171973
Mairie de Nîmes
Communication du compte administratif 2016 de la commune, ainsi que ses annexes.
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Conseil 20161789
Mairie de Nîmes
Caractère communicable d’un procès-verbal d’infraction établi par le service d’hygiène relatif à...
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Conseil 20162332
Mairie de Nîmes
Caractère communicable des différents rapports établis par les services d’hygiène et de...
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Avis 20170361
Mairie de Nîmes
Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20151104
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...
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Avis 20151803
Mairie de Nîmes
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20152394
Mairie de Nîmes
Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1963 a 2002, et...
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Avis 20143701
Mairie de Nîmes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention passée entre la ville de...
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Avis 20183970
Mairie de Nîmes
Communication des documents indiquant les données suivantes :
1) le nombre d’agents des musées...
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Conseil 20175754
Mairie de Nîmes
Caractère communicable au pétitionnaire d'un certificat d'urbanisme opérationnel reconduit en...
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Avis 20180853
Mairie de Nîmes
Copie des actes administratifs de cession à la ville de Nîmes, de l'impasse sise 51 chemin de la...
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Avis 20181068
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...
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Avis 20174543
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par courriel, des documents concernant les abords directs du...
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Avis 20181803
Mairie de Nîmes
Copie de documents relatifs à la vente d'un immeuble sis sur la parcelle cadastrée section EY n°...
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Avis 20182131
Mairie de Nîmes
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Conseil 20172490
Mairie de Nîmes
Caractère communicable, aux parents d'un enfant blessé sur un manège installé sur une place...
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Avis 20174284
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants relatifs au refus opposé par le maire à la demande de permis de...