-
Avis 20171760
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité technique départemental depuis 2015.
-
Avis 20171763
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Communication de l'expertise du docteur X en date du 8 septembre 2016 suite à son accident de...
-
Avis 20171835
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication de l'arrêté de recrutement ou du contrat de travail, sans occultation des articles...
-
Avis 20171838
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant Monsieur X :
1) son arrêté de nomination ;
2)...
-
Avis 20171877
Mairie de Cugnaux
Communication de l'arrêté municipal portant organisation et rémunération des heures de nuit...
-
Avis 20171888
Mairie de Montmorency
Communication, en sa qualité de secrétaire du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
-
Avis 20171905
Mairie de Paris
Copie de l'acte médical du 14 juin 2016 le déclarant apte à exercer la fonction de conducteur de benne.
-
Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20171942
Mairie de Sully-sur-Loire
Copie des documents suivants :
1) la liste des stages du catalogue du Centre national de la...
-
Avis 20171953
Mairie de Maurepas
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif, notamment...
-
Avis 20171969
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Communication de la décision administrative portant retrait ou suspension de l'agrément de sa...
-
Avis 20171978
Mairie de Carrières-sur-Seine
Copie des délibérations municipales sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...
-
Avis 20171980
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...
-
Avis 20172011
Mairie de Saint-Martial-de-Nabirat
Communication des documents suivants :
1) les délibérations et les arrêtés concernant le...
-
Avis 20172017
Mairie de Toulouse
- copie des documents (formulaires, ordre de mission) adressés par la mairie aux instances...
-
Avis 20172033
Mairie d'Andrésy
Communication des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...
-
Avis 20172042
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents relatifs à la décision et à la mise en place de la réorganisation du service...
-
Avis 20172054
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie des documents suivants concernant l’examen de son dossier relatif à son accident de...
-
Avis 20172056
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Copie des documents suivants :
1) la liste des postes budgétés non pourvus ;
2) la preuve de la...
-
Avis 20172068
Mairie de Clamart
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le diagnostic et le programme...