-
Avis 20174714
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Haute-Normandie (SAFER 76)
Copie des documents suivants concernant la convention entre la SAFER et l'entreprise X ayant...
-
Avis 20174786
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication de documents relatifs au projet d'implantation d'une centrale à cycle combiné gaz...
-
Avis 20183056
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie intégrale des dossiers de demandes d'autorisation des sociétés X à Châteaurenard et X à...
-
Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
-
Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey
Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
-
Avis 20172846
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
-
Avis 20135215
Préfecture du Territoire-de-Belfort
Communication, si possible sur cédérom, d'une copie de l'ensemble des pièces du dossier de...
-
Avis 20135265
Préfecture du Territoire-de-Belfort
Communication d'une copie des documents suivants visés dans l'arrêté du préfet du...
-
Avis 20135298
Préfecture du Territoire-de-Belfort
Communication d'une copie de l'entier dossier de demande d'autorisation d'ouverture d'un...
-
Avis 20141488
Préfecture de la Dordogne
Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...
-
Avis 20140483
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la société Sonico pour l'exploitation, à...
-
Conseil 20140541
Direction départementale des territoires du Lot
Caractère communicable du récolement concernant l'exploitation par la SAS Bergon Berteil d'une...
-
Avis 20140543
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Envoi par courriel d'une copie du dossier complémentaire produit par la société X. durant...
-
Avis 20142974
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants concernant les installations exploitées par la société XXX XXX,...
-
Avis 20143110
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans l'arrêté du préfet des...
-
Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
-
Avis 20131766
Préfecture de la Somme
La copie des documents suivants, concernant l'installation exploitée par la SCEA Côte de la...
-
Avis 20134337
Préfecture du Finistère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier du 5 juin 2012 du préfet du...
-
Avis 20130246
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport et de l'avis établis par le commissaire enquêteur dans le cadre de...