-
Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
-
Avis 20141458
Présidence de la République
Copie des éléments suivants :
1) les effectifs équivalent temps plein par statuts, corps et...
-
Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 :
1) le bilan social...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de Thau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...