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Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
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Avis 20162733
Mairie d'Amblainville
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du 31 mars 2015...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20175497
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique ou par téléchargement sur le site de la commune, des documents...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
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Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...
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Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
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Avis 20053531
maire de Sorio di Tenda
- communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...