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Avis 20202199
Mairie de Villers-la-MontagneCommunication, par voie électronique, des éléments, envoyés ou reçus par la commune, relatifs...
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Avis 20212337
Bièvre Isère CommunautéCommunication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20202133
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)Communication des éléments relatifs à l'incendie de l'usine d'Achères qui a eu lieu le 3 juillet 2019.
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Avis 20213977
EDFCommunication, à la suite d'une première transmission, des documents suivants : 1) les cartes...
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Avis 20213978
Communauté de communes ThelloiseCommunication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève : 1) le...22/07/2021 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Délégation de service public Pollution Installations classées
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Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-SeurreCommunication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...27/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
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Avis 20210143
Mairie de Condat-sur-TrincouCopie des documents suivants, concernant l’implantation d'un méthaniseur sur la commune : 1) le...