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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20153455
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents suivants, visés dans la décision de la CNAC du 11 février 2015 sur...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20213080
Mairie d'Arras
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un hôtel de luxe au sein de...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...