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Avis 20165169
Mairie de Colombes
Copie, au format PDF, du dossier relatif à la réalisation de la ZAC Charles de Gaulle est.
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Avis 20090475
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction régionale de l'équipement de la région Provence Alpes Côte d'Azur)
La communication, dans leur intégralité, des documents suivants relatifs au contournement...
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Conseil 20103643
directeur général des établissements publics chargés de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE et EPAFRANCE)
- caractère communicable à l'association RENARD, association de défense de l'environnement, des...
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Avis 20165578
Marché d'interêt national de Châteaurenard (MIN)
Copie de l'étude concernant le redéploiement du marché d'intérêt national de Châteaurenard Provence.
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Avis 20165806
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20161824
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de...
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Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...
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Avis 20161439
Communauté de communes de Vallet
Copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet.
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Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
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Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
I) les correspondances...
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Avis 20142038
Mairie de Sérignan
Copie actualisée à ce jour de tous les documents qui constituent le dossier de création et de...
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Conseil 20142545
Mairie de Ris-Orangis
Caractère communicable, à la présidente du conseil syndical des bâtiments B/C de la résidence du...
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Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le président de la communauté de...
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Avis 20133935
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants, relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) du nouveau...
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Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
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Avis 20134415
Mairie de La Possession
Copie du dossier d'enquête d'utilité publique relatif à la ZAC Balthazar.
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Avis 20130055
Préfecture de la Manche
Copie des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique conjointe (DUP, cessibilité,...
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Avis 20130056
Mairie de Cestas
Copie de documents relatifs à l'implantation et à la propriété d'équipements de...
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Avis 20123652
président du syndicat mixte du Pays du Libournais
- copie de l'intégralité du dossier relatif au schéma de cohérence territoriale.