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Avis 20165014
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants :
1) concernant Madame X :
a) les contrats à durée...
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Avis 20164245
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de l'entier dossier relatif à la procédure de classement du chemin DE COTTE, notamment le...
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Avis 20165576
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication de la liste des agents de la commune, avec mention de leur nom, prénom, date...
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Avis 20170452
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 97471113A00102 délivré le 14 octobre 2013...
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Avis 20161002
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie du constat établi par la police municipale sur la propriété de son client, le 2 octobre 2012.
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Avis 20170921
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des conventions de location et leurs annexes, signées le 8 novembre 2016 avec deux membres...
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Avis 20155856
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...
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Avis 20151601
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5 novembre 2014...
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Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...
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Avis 20153418
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des délibérations des conseils municipaux qui ont créé, dans le cadre de la...
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Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...
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Avis 20175477
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants, relatifs à l'enquête du comité d'hygiène, de sécurité et de...
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Avis 20175704
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 7 « Electricité courants forts...
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Avis 20174724
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication de la liste, mise à jour au 1er janvier 2017, des agents de la commune, employés...
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Avis 20181659
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie intégrale de l'acte de naissance de l'enfant X née le X au sein de la commune, reconnue...
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Avis 20182053
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des déclarations effectuées auprès de la CNIL des fichiers automatisés relatifs à la...
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Avis 20174215
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication du tableau des effectifs annexé au compte administratif voté par l'assemblée...
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Avis 20173098
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie du rapport établi en novembre 2016 par le directeur du service Logistique Auto, Monsieur...