-
Avis 20164428
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Copie de l'étude de sol préalable réalisée dans le cadre du dossier de demande de permis de...
-
Avis 20164899
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie de documents relatifs à l'autorisation d'urbanisme n° 6622715A0001A délivrée à X le 8 août...
-
Avis 20164914
Mairie d'Hyères
Copie de plans concernant le permis de construire n° 8306999YC166 du 7 mars 2000 de 36...
-
Avis 20164093
Mairie de Ruaudin
Communication du dossier intégral de demande de permis de construire déposé par la « SNC X » et...
-
Avis 20164122
Mairie de Marange-Silvange
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager des tranches 1 et 2 de la zone Seille Andennes.
-
Avis 20164210
Mairie de Capbreton
Copie de documents relatifs au lotissement Hameau des Tourterelles :
1) l'arrêté de permis...
-
Avis 20171943
Mairie de Velles
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) la délibération approuvant...
-
Avis 20172184
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire X :
1)...
-
Avis 20165350
Mairie de Chambonas
Copie du dossier de permis de construire accordé à Monsieur X pour la construction de deux...
-
Avis 20171574
Mairie de Menton
Communication des autorisations individuelles d'urbanisme des constructions suivantes :
1) les...
-
Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
-
Avis 20180762
Mairie de Mazamet
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier technique concernant le projet...
-
Avis 20174972
Mairie de Mons-en-Pévèle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des plans du permis de construire modificatif n°X...
-
Avis 20172498
Mairie du Palais
Copie des documents suivants concernant des travaux entrepris sur une parcelle voisine à celle...
-
Avis 20172638
Mairie de Meyrié
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 382301410001 et son modificatif, délivrés à...
-
Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
-
Avis 20192008
Mairie de Pietrosella
Copie du dossier de déclaration préalable de travaux qui a permis à Monsieur X de mener de...
-
Avis 20201620
Mairie de Gretz-Armainvilliers
Communication, à la suite de l’accord du permis de construire n° X, de la copie des documents...
-
Avis 20201984
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au 168 rue Ordener...
-
Avis 20201231
Conseil départemental des Yvelines
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l’avis rendu dans le cadre...