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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152336
Port Autonome de Paris (PAP)
Communication des documents suivants relatifs à l'arrimage de façon permanente, par la société...
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Avis 20152371
Mairie du Havre
Communication des documents suivants relatifs aux opérations du Fonds d'indemnisation pour les...
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Avis 20152773
Université Paris-Sud
Copie des documents présentant les motivations de leurs notes concernant l'attribution du marché...
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Avis 20144637
Syndicat mixte pour l'aménagement du Lac Blanc
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à concurrence du 17 juillet 2014...
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Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...
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Avis 20134663
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...
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Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...
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Avis 20134848
Lycée Jean Monnet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...
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Avis 20141808
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par courriel ou à défaut sur cédérom, des documents suivants, relatifs au contrat...
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Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20142082
Office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine NEOTOA (OPH 35)
Communication des documents suivants, se rapportant aux marchés de maîtrise d’œuvre et...
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Avis 20142596
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie
Copie, par voie électronique ou par courrier, de documents relatifs au marché public conclu le...
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Avis 20142808
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...
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Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...