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Avis 20160923
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication des documents et éléments suivants :
a) le programme d'investissement prévu pour...
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Avis 20160929
Mairie de Fontiers-Cabardès
Copie des documents suivants relatifs à des frais d'électricité dont le montant de 5863 euros...
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Avis 20160987
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la délégation d'une partie du...
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Avis 20161001
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Copie, par courrier électronique, des différentes conventions et comptes rendus
financiers...
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Avis 20161012
Mairie de Saint-Rabier
Copie, sous format PDF, du grand livre des comptes 2015 de la commune.
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Avis 20161062
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du document intégral de l'audit financier...
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Avis 20161173
Mairie de Tresses
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20161248
Mairie de Montreuil-sur-Loir
Copie, de préférence, par courrier électronique sous format PDF, ou, à défaut, par envoi postal...
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Avis 20161257
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du bordereau de situation et de la liste de tous les encaissements affectés sur le...
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Avis 20161273
Mairie de La Guérinière
Copie du budget, du budget annexe, des pièces annexées au budget et du compte administratif, qui...
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Avis 20161304
Mairie de Sames
Copie des documents suivants :
1) le détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le...
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Avis 20161362
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant l'opération relative à la construction de...
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Avis 20161405
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication du rapport d'évaluation établi dans le cadre de la demande d'aide personnalisée...
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Avis 20161408
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du compte rendu de la délibération du conseil départemental en 2005 concernant...
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Avis 20161452
Mairie de Civrac-de-Blaye
Copie de la facture concernant la réfection de la place du monument aux morts ainsi que tous les...
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Conseil 20161504
Mairie d'Annecy
Caractère communicable des « feuilles de recettes » complétées quotidiennement en fin de poste...
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Avis 20162744
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
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Avis 20162790
Mairie de Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du compte administratif 2015 de la commune et...
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Avis 20162823
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et de préférence au format pdf sur un...
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Avis 20162951
Mairie de Givors
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des dépenses engagées dans le...