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Avis 20161228
Mairie de Jouhet
Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...
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Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)
Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.
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Avis 20161241
Préfecture de la Nièvre
Copie d'éléments relatifs à l'activité de l'entreprise HARSCO :
1) les rapports établis par...
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Avis 20161255
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Copie du rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 25 septembre 2015...
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Avis 20161483
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication d'éléments relatifs à la pollution de l'air générée par trois cheminées implantées...
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Avis 20171061
Préfecture de l'Isère
Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de...
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Avis 20171117
Préfecture des Landes
Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...
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Avis 20171179
Préfecture de l'Yonne
Communication par voie électronique du dossier de demande du permis de construire d'installation...
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Avis 20171191
Préfecture de la Charente
Communication du dossier de demande d'autorisation unique pour la construction d'un parc éolien...
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Avis 20171303
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'éléments concernant le domaine de la forêt de Baudray situé sur le territoire de...
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Avis 20171361
Préfecture de la Manche
Communication de la notification de refus du 23 décembre 2016 opposée par le préfet à la demande...
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Avis 20171414
Mairie de Perpignan
Communication, sous forme électronique de préférence, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20171577
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants dans le cadre de la remise en état d'un ancien site...
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Avis 20171598
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de l'ensemble des pièces composant la demande d'autorisation d'exploiter de la...
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Avis 20162718
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du dossier au vu duquel l'arrêté du 28 janvier 2016, autorisant la société Ferme éolienne...
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Avis 20162996
Conseil départemental de l'Ariège
Communication du dossier relatif au renouvellement de la centrale électrique d'Erce en 2017, et...
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Avis 20163068
Préfecture de la Dordogne
Communication des documents suivants relatifs à la SA X :
1) le rapport des installations...
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Avis 20163175
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'implantation de sept...
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Avis 20163226
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la carrière située secteur...
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Avis 20163264
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de documents relatifs à l'exploitation d'une casse...