-
Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents...
-
Avis 20171302
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées
Copie, sur support papier, sur clé USB, ou via un lien « File Transfer Protocol (FTP) », des...
-
Avis 20180880
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à la fédération française de danse (FFD) pour...
-
Avis 20175147
Club Shuriken Dojo
Copie au format papier, ou sur clé Usb ou vers un lien FTP, de documents relatifs à la gestion...
-
Avis 20182370
Mairie de Douai
Communication du document relatif au calcul des coûts de cantine réalisé en 2016 et dont est...
-
Avis 20182490
Fédération française de Rugby (FFR)
Communication de préférence par courriel ou plateforme de téléchargement, au format PDF, de...
-
Avis 20183068
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de l'intégralité du grand livre portant sur l'exercice 2017, alors qu'il lui avait...
-
Avis 20183506
Groupement d'intérêt public pour la formation et l'insertion professionnelle de l'académie de Nice - GIP FIPAN
Copie des documents suivants :
1) la convention constitutive du GIP-FIPAN en vigueur le 20...
-
Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
-
Avis 20191215
Lycée français Victor Hugo de Marrakech
Copie, à ses frais, des lignes budgétaires et des pièces comptables correspondant aux paiements...
-
Avis 20190793
Zone interdépartementale Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable des saisons sportives...
-
Avis 20191425
Mairie de Samogneux
Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...
-
Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...
-
Avis 20190202
Mairie de Douai
Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
-
Conseil 20195720
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Caractère communicable, à un quotidien régional, des documents comptables et financiers suivants...
-
Avis 20200196
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers complets accompagnés de ses...
-
Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
-
Avis 20200606
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, sans frais et sans restriction, par courrier électronique au format PDF, des documents...
-
Avis 20200608
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Copie, par courrier électronique au format PDF, sans frais et sans restriction, des documents...
-
Avis 20200663
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de la copie électronique des...