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Avis 20160399
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) récemment...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...
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Avis 20135364
Mairie d'Ezanville
Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...
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Avis 20142052
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de voirie délivrée à EDF - Gaz de France ou...
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Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
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Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...
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Avis 20141347
Mairie de Douvres-la-Délivrande
Copie de documents relatifs au projet immobilier situé rue du Chemin du Bord / rue Félicien...
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Avis 20143085
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
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Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
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Avis 20124442
Conseil général de Loir-et-Cher
Copie des documents relatifs au chemin de grande randonnée (GR 655-Est) traversant sa propriété...
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Avis 20124454
Mairie de Cannes
Communication des documents suivants relatifs à l'immeuble sis 28 rue Commandant André à Cannes,...
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Avis 20131524
Grand port maritime de la Rochelle
Communication de la convention et de son cahier des charges portant autorisation d'occupation...