-
Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
-
Avis 20142052
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de voirie délivrée à EDF - Gaz de France ou...
-
Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
-
Avis 20142201
Mairie d'Hazebrouck
Copie de documents relatifs à sa demande de permis de lotir LT 5929506O0001 déposée en date du...
-
Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
-
Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...
-
Avis 20141047
Mairie de La Garde
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Côteaux de Sainte Musse confié à la...
-
Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin
Copie des documents suivants :
1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...
-
Avis 20141347
Mairie de Douvres-la-Délivrande
Copie de documents relatifs au projet immobilier situé rue du Chemin du Bord / rue Félicien...
-
Avis 20136028
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
-
Avis 20136071
Mairie des Baux-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20140052
Mairie de Nantes
Communication des documents relatifs aux travaux effectués dans les bains-douches de 2007 à 2013.
-
Conseil 20140379
Mairie de Chassieu
Caractère communicable à des tiers, des comptes rendus et des rapports établis par l'assistant à...
-
Avis 20143085
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
-
Avis 20143375
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants relatifs au projet d'autoroute...
-
Avis 20143494
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...
-
Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney
Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...
-
Avis 20131815
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ecuires (DDTM 62)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable numéro 062 55 11 00005 déposée par...
-
Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
-
Avis 20132232
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants concernant :
- la première tranche des travaux concernant le...