-
Avis 20160626
Mairie de Miribel
Demandes suivantes formulées, en sa qualité de conseiller municipal :
1) communication à...
-
Avis 20150110
Mairie de Gelos
Copie des documents suivants :
1) le plan de division de la propriété X correspondant à la...
-
Avis 20154343
Direction départementale de la cohésion sociale du Loiret (DDCS 45)
Copie des documents suivants pour la période de 2010 à ce jour :
1) tous les échanges entre le...
-
Avis 20140120
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
-
Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
-
Avis 20140506
Mairie de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
-
Avis 20185541
Ministère de l'Intérieur
Communication, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie (postale ou...
-
Avis 20211888
Mairie de Maringues
Communication, par courrier électronique, la commune proposant la seule consultation en mairie...
-
Avis 20210560
Mairie de Faulquemont
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l’ensemble des pièces,...