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Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Avis 20141781
Mairie de Carqueiranne
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur...
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Avis 20190315
Mairie de Cholet
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...