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Avis 20163703
Mairie de La Calmette
Copie de documents relatifs à l'abattage d'un alignement remarquable d'arbres sur le territoire...
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Avis 20190908
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20201790
Mairie de Dreux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des éléments relatifs au...
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Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...